Glossaire

Agraires : (mesures d’Ancien Régime) : ce sont de très anciennes mesures dont la valeur peut varier avec le lieu où elles sont utilisées : Bachou : tonneau ouvert par le haut et servant de hotte.
Bailli : le bailli était, sous l’Ancien Régime français, un officier de judicature représentant de l’autorité du roi ou du prince dans un bailliage ou baillage (circonscription administrative d’Ancien Régime).
Banalité (droit seigneurial), Bannier :au Moyen Âge, les banalités sont les taxes versées par le paysan au seigneur pour l’utilisation obligatoire du moulin, du four et du pressoir (appartenant au seigneur). Profitant de son droit de commandement (le droit de ban) et de sa force militaire, le seigneur exige des paysans qu’ils utilisent les installations qu’il a fait construire. Le moulin banal où le meunier perçoit une partie de la farine en paiement de son travail et de l’utilisation du moulin. Le four banal où l’agent du seigneur (le fournier) retiendra, pour la consommation du seigneur, une partie des miches de pain cuites. Le pressoir à raisins ou à pommes dont une partie du jus recueilli ira dans la cave du seigneur. Ainsi le seigneur dispose d’aliments gratuits dont la perception se fait tout au long de l’année. Ces impôts étaient d’autant plus mal supportés que le paysan, pour sa consommation personnelle, aurait pu moudre son grain avec une petite meule, cuire son pain dans le four installé dans la cheminée de sa masure et même presser son vin ou son cidre dans un petit pressoir personnel. Ces opérations auraient alors été faites sans le versement d’une taxe. Les banalités seront perçues jusqu’à la Révolution française.
Banvin : le banvin est un droit féodal. Au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime, seul le seigneur pouvait vendre son vin, dans sa seigneurie, pendant 30 ou 40 jours après le ban des vendanges. Le vin vendu devait provenir des vignes du seigneur ou des droits de banalité perçus pour son pressoir. Au même moment les cabaretiers pouvaient continuer à vendre du vin, mais seulement aux étrangers.
Les contestations étaient nombreuses avec les employés de la Ferme générale chargés de percevoir les différentes « Aides » sur le vin… Cet impôt a été supprimé en 1790.
Baux à cens : le bail à cens classique des XIIe et XIIIe siècles confiait au laboureur une terre pour la tenir à perpétuité, en lui faisant beaucoup d’avantages : à l’origine, pas de mise d’argent, mais le bienfait du seigneur ; pendant la possession, pas d’accroissement de la redevance convenue ; à tout moment, la faculté d’abandonner la terre, car la perpétuité est à la seule charge du seigneur, et le censitaire est libre de déguerpir. On trouverait jusqu’à la Révolution des baux perpétuels conçus.
Bois de teinture : bois exotique souvent d’Amérique du Sud qui donnait une couleur rouge foncée au vin, pratique interdite de nos jours.
Bouchoir : grande plaque de fer qui sert à fermer la bouche d’un four ; on met le bouchoir et on ouvre le four que quand il est refroidi.
Capacités (mesures de) : muid, queue, quarte (ou quartaut), pièce : Ce sont des mesures de capacité utilisées pour le vin et les céréales. Elles ne sont pas strictement identiques suivant la région utilisatrice comme partout dans l’Ancien Régime. Généralement, le scribe précise « la jauge » qu’il utilise. Ainsi l’inventaire du sieur Poignac est fait dans la jauge d’Orléans. Un muid de Paris fait environ 260 litres pour le vin mais 1800 litres pour le blé. Une queue en Bourgogne contient 450 litres de vin, un quartaut 60 litres, une pièce 220 litres, etc.
Cartulaire : recueil de chartes contenant la transcription des titres de propriété et privilèges temporels d’une église ou d’un monastère.
Cens, censive : le mot "cens" a désigné au Moyen Âge deux types de redevances distincts. D’une part, le cens est la redevance que devait annuellement un serf ou tout autre non-libre comme marque de sa dépendance envers son seigneur: c’est le "chevage" ou "chef cens" (cens par tête) des serfs, ou le cens en argent et en cire de ceux qui se sont "recommandés" à une église. Cette signification du mot disparut avec la quasi-extinction du servage dès la fin du Moyen Âge.
D’autre part - et c’est cette signification qui prévaudra jusqu’à la Révolution -, le cens est une redevance fixe due au seigneur par son tenancier pour la maison et les terres, ou "censive", qu’il tient de lui. D’abord mixte, en nature ou en argent, le cens fut progressivement transformé par les seigneurs à court de numéraire en redevance fixe en argent; mais le pouvoir d’achat de la monnaie ayant baissé considérablement et régulièrement à partir du XIIIe siècle, le cens ne fut bientôt que d’un maigre rapport pour le seigneur. Cependant, étant la redevance recognitive de l’existence du droit éminent du seigneur, le cens fut toujours jalousement perçu, parce que dans son sillage se trouvaient des droits substantiels sur les héritages (le "relief", "l’échotier") et sur les transactions ("lods et ventes"). C’est pourquoi le cens, irrachetable, fut la plus généralisée des redevances seigneuriales jusqu’en 1793.
Des "censiers", ou "terriers", tenus à jour enregistraient les sommes dues par chaque censitaire, qui devait en outre faire acte de "reconnaissance" lors de son entrée en jouissance, puis à dates fixes. La suspension effective du cens, universellement réclamée en 1789, est due autant au caractère humiliant de cette institution qu’à son poids proprement économique. Une déclaration censuelle s’apparente à une déclaration fiscale d’aujourd’hui renouvelable dans certaines circonstances (par exemple au changement de seigneur).
Ceuilloir : au XVIIIe, état des cens et rentes dues et reconnues par les créanciers d’un seigneur.
Chambre à feu : chambre chauffée.
Châtellenie (castellania)ou châtellerie : C’est un terme employé en Europe au Moyen Âge pour désigner le plus petit découpage administratif dans le système féodal. Elle désigne le territoire sur lequel le maître du château exerce ses droits banaux. En son centre se trouve le château qui est le chef-lieu de la châtellenie, administrée par le châtelain.
Chaumage : opération consistant à couper le chaume. Les droits de glanage, grappillage, ratelage (action de ratisser) et chaumage, sont nés probablement de la commisération de ceux qui possédaient quelque chose, en faveur de ceux qui ne possédaient rien, et qui étaient nécessairement oisifs.
Cry (congié) : c’est la proclamation publique de la vente d’un bien appartenant au seigneur.
Décimateur : le décimateur était, sous l’Ancien Régime, celui (individu ou communauté) qui avait le droit de lever la dîme (impôt en nature prélevé par l’Église sur les productions agricoles).
Dîmes : impôt dû au clergé ; en France, elles sont instaurées dès la période mérovingienne. Charlemagne généralise cet impôt sur les produits agricoles (récoltes, troupeaux), afin de pourvoir à l’entretien des paroisses et de leur clergé (années 780, 789, 801). Il est prélevé par celui qui perçoit la dîme, le décimateur.
Les décimateurs prélèvent la dîme dès la récolte ou le produit réalisés: Les céréales sont imposées en général à la dixième gerbe et constituent, avec le vin, les grosses dîmes. Les fruits et légumes (dîmes menues ou vertes) peuvent bénéficier d’exemptions. Seuls les bois, prairies naturelles et étangs ne sont jamais décimables. Les taux d’imposition changent selon les périodes, les régions, les catégories sociales et les productions concernées. Tous les propriétaires sont soumis à la dîme : les nobles, le roi et les religieux eux-mêmes, à l’exception de quelques ordres, comme les cisterciens. Le produit perçu par les décimateurs est théoriquement divisé en trois parties : un tiers pour l’entretien de l’église paroissiale, un autre pour le desservant de la paroisse, le dernier pour les pauvres. Rapidement, les évêques détournent à leur profit une large partie de la dîme. En réalité la portion réservée aux desservants se réduit à la portion congrue que leur reversent les gros décimateurs ; alors que celle affectée au soulagement des pauvres disparaît. L’impôt sera définitivement aboli sous la convention.
Droit de cour commune : c’est une servitude imposée à un terrain, permettant aux voisins d’exercer certains droits sur ce dernier.
Élection : (Pays d’élection), circonscription financière d’Ancien Régime.
Faire hache : partie de bâtiment en saillant ou en rentrant sur une chaussée.
Finot : ou sinot, mais aussi sineau : désigne généralement un grenier à fourrage au-dessus des bergeries ; ce grenier a pour plancher, des baliveaux placés d’une poutre à l’autre chose sur lesquels, on met des claies qui aident à soutenir le fourrage
Foulerye : ou foulerie : nom qui désigne le bâtiment où l’on foule le raisin, où sont les cuves et les pressoirs (à ne pas confondre avec l’atelier où l’on foule les draps, les étoffes, les cuirs compte tenu de la présence de vigne à proximité) ; la foulerie fait partie intégrante de l’habitation des vignerons.
Généralité : dans la France de l’Ancien Régime, c’est une circonscription administrative, principalement fiscale à l’origine,
Glanage, grapillage : ce sont des droits d’usage sur les reliquats de la production agricole qui existent sous différentes formes depuis le Moyen Âge. On distingue le glanage, qui concerne ce qui reste à même le sol (surtout des céréales), du grappillage qui se fait sur ce qui reste sur les arbres ou les ceps (de vigne) après la cueillette. On glane (généralement à la main) donc des pommes de terre, des céréales, on grappille les raisins, les pommes, les fruits en général. On peut ajouter le rattelage (aujourd’hui râtelage) qui n’est autre que le glanage exécuté avec un râteau. Ces droits étaient toujours d’actualité juste après la Seconde Guerre mondiale.
Godeau ou Godeaux : la signification de ce sigle reste inconnue. Il peut désigner un accessoire lié à la culture de la vigne (piquet par exemple), soit une appellation de personnes, soit encore un lieudit. On trouve le terme dans des actes notariés du XVIIIe siècle, par exemple en 1606 qui citent « une pièce de terre au lieu-dit Goldau », en 1645 le « terroir des godeau », en 1647 le « fief du godeau », et aussi dans "l’Atlas numéral du Marquisat-Paierie" de Brunoy ? etc. Il nous paraît probable que ce nom ne soit que celui d’un lieu-dit, dont l’origine est peut-être effectivement le nom d’un fief qui fait partie d’une hoirie. En 1746, on apprend que ce terroir est proche du "clos Thierry&". Quoiqu’il en soit, l’appellation remonte probablement très loin dans le passé ! Par ailleurs, l’absence de toute trace dans les dictionnaires dédiés à la compilation de noms d’objets ou d’outils renforce cette hypothèse.
Gord : pêcherie barrant le cours d’une rivière constituée de deux rangs de perches en V et d’un verveux placé à la pointe du V (le verveux est un filet qui peut se plier). L’appellation devient souvent un lieu-dit.
Gueulebé : un tonneau gueulebé est un tonneau qui n’a qu’un seul fond.
Habitants de première classe : habitants appartenant à l’ordre de la Noblesse.
Hoirie, Hoir : biens composant une succession, héritier.
Laboureur : c’est une personne qui travaille le sol. La définition a évolué au cours de l’histoire. Sous l’Ancien Régime et jusqu’au XIXe siècle, «"laboureur" désignait un statut, celui du paysan qui possédait la terre qu’il cultivait et au moins un attelage (cheval ou paire de bœufs) et charrue.
Lieutenant général du baillage : président du tribunal du baillage.
Litharge : nom féminin d’un produit chimique à base d’oxyde de plomb utilisé pour « adoucir » un vin aigre. Nocif pour la santé, il a été rapidement interdit. On « lithargeait » les vins.
Louée (La) : Période pendant laquelle les propriétaires ayant besoin de main d’œuvre et de domestiques (hommes et femmes) cherchaient des bras pour leurs exploitations, forme de contrat d’une durée d’un an qui se concluait par un « tope là ». C’était une sorte de foire à l’embauche qui se déroulait en automne, souvent à la Saint-Martin, voire plus tôt à la Saint-Michel.
Manouvrier : le mot a donné manœuvre : c’est un homme qui travaille de ses mains et à la journée, en bas de l’échelle social. Presque toujours ouvrier agricole, il loue sa force de travail à la journée. Il est susceptible de cultiver en une journée un « journal » de terre, unité de surface variable selon les régions et le relief, mais d’environ un demi-hectare.
Marc : Le marc est le résidu du foulage ou du pressage ; il peut être pressé à nouveau et utilisé pour fabriquer des alcools grâce à un alambique.
Marquisat : ou/et Marquisat-Pairie : terre placée sous l’autorité d’un marquis. La pairie de France était un groupe de grands vassaux de la couronne dotés de privilèges spécifiques sous l’Ancien Régime, dont le plus insigne était le droit de siéger au Parlement. Une terre du Royaume pouvait pour des raisons historiques être à la fois un Marquisat, un Duché, une Paierie où les trois à la fois suivant son détenteur. Celle de Brunoy faisait partie d’un marquisat, lui-même membre d’une Duché Pairie du même nom.
Matrice : (du cadastre napoléonien) : la matrice cadastrale est un registre qui récapitule tous les propriétaires et toutes les parcelles d’un territoire, avec des informations (de superficie) destinées à l’évaluation de l’impôt foncier. Elle accompagne les plans cadastraux (qui représentent graphiquement les parcelles). Ensemble, la matrice et le plan constituent le cadastre. Le premier cadastre au sens moderne du terme d’aujourd’hui a été mis progressivement en place sous le Premier Empire (1807).
Pièce : une surface quelconque cultivée (une pièce de vigne).
Plan d’intendance : pour notre région, ce sont des plans levés de 1777 à 1789 par l’intendant Louis Bertier de Sauvigny, intendant de la Généralité de Paris. Ces plans cadastrent (sans les parcelles) les paroisses et sont dressés pour établir une meilleure répartition de la taille.
Polyptique : un polyptyque au haut Moyen Âge, est un inventaire détaillé des biens fonciers d’un grand propriétaire ou le dénombrement de tous les bénéfices ecclésiastiques.
Procureur fiscal : Le terme "procureur fiscal" désigne l’officier d’un seigneur haut-justicier, chargé à la fois de l’intérêt public et de celui du Seigneur. Cette fonction judiciaire seigneuriale nécessitait la connaissance du droit féodal.
Répertoire numéral : registre d’ancien régime tenant lieu à la fois de recensement pour identifier les propriétaires et de document cadastral. À chaque propriété est attribuée un numéro (d’où "numéral") qui renvoie à une identification sur une feuille de l’Atlas.
Rôle des tailles : il enregistrait les biens du taillable (terres, outils agricoles, bétails, etc.). La taille était personnelle et elle était arbitrairement appréciée par les collecteurs (voir ci-dessous).
Sceau : Un sceau de vin (aussi écrit seau de vin) était sous l’Ancien Régime un petit récipient gradué, souvent en métal, qui servait à mesurer une quantité précise de vin lors des transactions commerciales. Le “sceau pour le seigneur” sous l’Ancien Régime renvoie généralement au droit de sceau des boissons (droit de sceau du vin, droit de sceau des tonneaux, parfois appelé droit de sceau banal), soit ordinairement le cinquième du volume du vin. C’est l’apposition d’un droit seigneurial sur les tonneaux. La capsule congé moderne sur les bouteilles de vin est l’héritière de ce droit seigneurial. L’impôt traverse les Régimes !
Seigneurie ou seignerie : La seigneurie est une institution d’Europe occidentale apparue au Moyen Âge au cours de la dislocation de l’Empire carolingien, mais qui a perduré durant les temps modernes, voire pendant l’époque contemporaine. Cette institution est caractérisée par l’établissement de liens entre le détenteur d’une terre et ses habitants (manentes, d’où "manants" ; villani, d’où "vilains"). Ces liens relèvent du droit féodal et privilégient les rapports de dépendance d’homme à homme, y compris dans l’exercice de pouvoirs qualifiés aujourd’hui de régaliens comme le droit de justice.
La seigneurie doit être distinguée du fief, la terre tenue dans le cadre du système féodal, et qui n’est que l’élément le plus visible de la seigneurie. Les fiefs s’emboîtent les uns dans les autres selon les liens de dépendance suzerain/vassal.
Sentence du Châtelet : Le Châtelet était le principal tribunal de Paris avant la Révolution, à la fois judiciaire, civil et policier. Une « sentence du Châtelet » est donc un jugement rendu par ce tribunal.
Silvas : appellation savante de la partie boisée du territoire d’un village médiéval exploitée pour son bois.
Tabellion : officier public qui faisait office de notaire sous l’Ancien Régime.
Taille : impôt direct roturier annuel uniquement supporté par le tiers état. À l’époque médiévale, la taille est prélevée arbitrairement par le seigneur sur les serfs de son domaine en contrepartie de sa protection. Plus tard, la taille désignera le prélèvement du roi sur ses sujets, pour la même protection militaire. Impôt exceptionnel à l’origine, la taille royale est transformée à la fin de la guerre de Cent Ans en taille perpétuelle, justifiée par la création d’une armée permanente.
Son montant est fixé chaque année par le Conseil du roi, qui en répartit la charge entre les différentes circonscriptions du royaume. Les sergents des tailles collectent auprès des taillables l’impôt dont ils ont fixé le montant. Dans les pays d’élection, le montant de la taille est fixé autoritairement par les fonctionnaires royaux; dans ces pays, achats d’offices et corruptions deviennent monnaie courante pour l’obtention d’une exemption. En revanche, dans les pays d’États (Bretagne, Artois, Hainaut, Bourgogne, Provence, Languedoc), la répartition est plus juste : l’assemblée des États provinciaux négocie le montant global avec l’intendant, vote et répartit la taille. Jusqu’en 1789, la taille reste la principale contribution directe. Objet de nombreux ressentiments, elle disparaît avec la Révolution.
Terrier (livre) : à partir du XVe siècle, les terriers s’imposèrent comme outils de l’administration seigneuriale : l’évolution de leur présentation traduit chez les seigneurs une volonté de perfectionner et d’améliorer la gestion de leurs terres. Les terriers sont les héritiers lointains des polyptyques carolingiens et des censiers des XIe et XIIe siècles. Pour faire l’inventaire des censives, les seigneurs devaient obtenir l’adhésion et la participation active des tenanciers pour venir déclarer, devant le notaire choisi par le seigneur, le montant et la nature des redevances qui leur incombaient, et décrire les terres sur lesquelles elles étaient assises. Pour obliger les tenanciers, naturellement récalcitrants, les seigneurs firent appel aux autorités publiques, royales ou princières, qui leur délivrèrent des lettres à terrier (ou lettres patentes) et qui trouvèrent dans cette pratique une nouvelle source de revenus et un moyen de faire reconnaître leur autorité judiciaire. Les seigneurs avaient ainsi la possibilité de recourir à la justice princière ou royale pour contraindre ces tenanciers récalcitrants. Le terrier est donc un recueil d’actes, ou reconnaissances, passés devant notaire par les tenanciers du seigneur à une époque donnée. Par la reconnaissance, le tenancier reconnaît tenir en servitude du seigneur la ou les parcelles dont il est possesseur à titre précaire et lui devoir, tels cens ou servis annuel, ainsi que les lods (droits de mutation) ou milods en cas de mutation. La reconnaissance implique l’identification de la parcelle, par sa nature (terre, pré, bois, vigne, grange, habitation, etc.), par sa contenance, par sa situation (paroisse, lieu-dit, rue, etc.) et son environnement dont sont donnés également nature et possesseurs. Telles sont les précisions que devait apporter la reconnaissance idéale.
Un arrêt du Conseil d’État du 21 août 1691 créa à Paris un dépôt destiné à regrouper un exemplaire de tous les terriers du royaume. La gestion du dépôt fut calamiteuse et il brûla en 1737. La destruction par le feu de milliers de terriers à l’été 1789 et dans les années 1790-1792 a surpris et dérouté les contemporains de l’événement. En effet, le contenu des cahiers de doléances ne remettait pas en cause l’existence des terriers, mais ceux-ci sont devenus l’enjeu du contrecoup de la réaction féodale des années qui précèdent la Révolution française qui vit le renouvellement de beaucoup de terriers, en demandant aux feudistes (juristes spécialisés dans le droit féodal) de procéder par là à la restauration de droits seigneuriaux oubliés.
À partir de juillet 1789 débute une série de "guerres contre les châteaux" alimentée par une législation hostile. Elle vise plus particulièrement les terriers et les papiers qui légitiment le régime seigneurial. Dans la nuit du 4 août 1789, l’Assemblée nationale déclare « détruire entièrement le régime féodal », mais distingue en fait entre les droits féodaux dont certains sont déclarés rachetables : ce sont justement ceux qui figurent dans les terriers. Devant cette situation confuse qui provoque des troubles, le législateur décide finalement, le 17 juillet 1793, de supprimer toute trace de la féodalité. Les terriers déposés avant le 10 août devront être brûlés en présence du conseil général de la commune. À la suite des protestations des propriétaires (en particulier en Bourgogne), l’application de la loi pourra être suspendue jusqu’à l’établissement d’un cadastre. Avant l’existence du cadastre créé par Napoléon Ier en 1807, les seuls plans ou récits permettant de connaître les propriétés sont donc les plans terriers. C’est donc un document foncier et fiscal qui dresse la matrice de la propriété réelle du sol.
Toit à porc : petit bâtiment, ou excroissance d’un bâtiment, abritant un ou deux porcs avec quelquefois à côté la « cuisine cochons ».
Tour d’échelle : La servitude de tour d’échelle est un droit de passage permettant au voisin d’une propriété située en limite séparative de disposer d’un accès temporaire
Vignon : altération de vignoble.
Villa : à cette époque plutôt un village qu’une exploitation agricole autour d’une maison patricienne.
Vinage : ancien droit seigneurial sur les vins produits ou transportés sur les terres du seigneur.
Vinaricum : (latin): appellation médiévale d’un cellier.